Par Philippe Veber Le 22 avril 2023

Avocat, sport automobile et pilote.

Du prétoire au circuit ! Mon expérience au Grand Prix de France Historique 2023 en Formula Ford. L’occasion pour moi, avocat du sport, impliqué dans le sport automobile, de me glisser dans le baquet d’une monoplace et dans la combinaison d’un pilote en toute humilité, pour confronter mon quotidien professionnel aux conditions réelles de la […]

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Par Philippe Veber Le 17 avril 2023

Indemnités de formation soumises à cotisations sociales

Deux joueurs de rugby rompent de manière anticipée la convention qui les lie à leur club de rugby.   Le club de rugby de Clermont-Ferrand, l’ASM, club recruteur, s’acquitte de l’indemnité de valorisation de la formation due aux deux clubs quittés (70 000€ et 47 000€).   A la suite d’un contrôle, l’URSSAF réintègre ces […]

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Par Philippe Veber Le 17 avril 2023

Un cas d'absence de responsabilité de l'organisateur pour un grave accident lors d'une course cycliste

Une association sportive organise une course cycliste. Au cours de la compétition, l’un des participants percute un véhicule stationné hors agglomération sur l’accotement gauche de la route.   Le cycliste, grièvement blessé décède malheureusement quelques années plus tard.   L’assureur du véhicule en cause  indemnise la victime et introduit un recours à l’encontre  de l’association […]

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Par Philippe Veber Le 02 avril 2023

Veber Avocats remporte le Trophée d'or en Droit du Sport au Palmarès du Droit

Après avoir remporté le Trophée d’or de 2015 à 2020, et une petite pause, Philippe Veber, Veber Avocats, est revenu dans la compétition pour remporter de nouveau le Trophée d’or à Paris du meilleur avocat en DROIT DU SPORT au Palmarès du Droit organisé par le Monde du Droit et reste « Incontournable » pour […]

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Par Philippe Veber Le 20 mars 2023

Le beau geste, le geste qui sauve !

A la suite du décret n° 2021-469 du 19 avril 2021 relatif à la sensibilisation des futurs retraités aux gestes qui sauvent et à la lutte contre l’arrêt cardiaque, le nouvel article L 1237-9-1 du code du travail prévoit dorénavant que les salariés doivent bénéficier, avant leur départ à la retraite, d’une sensibilisation à la […]

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Par Philippe Veber Le 15 mars 2023

Affaires médiatiques et communication du procureur de la République : un exercice de funambule ?

Circulaire du 19 janvier 2023 : la communication élargie du procureur de la République.    La phase préparatoire du procès pénal est gouvernée par le principe du secret. Comme chaque principe, les secrets de l’enquête et de l’instruction connaissent des exceptions.   L’article 11 du code de procédure pénale (CPP) prévoit que, sauf dans les […]

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Par Philippe Veber Le 15 mars 2023

Les influenceurs sous l'influence de la loi

Déontologie, protection du consommateur, respect de la propriété intellectuelle : quelle régulation pour le secteur de l’influence ?   La numérisation de nos sociétés a créé un nouveau secteur économique : l’influence.   Les entreprises  recourent aux influenceurs et créateurs de contenus afin de s’assurer la promotion de leur marque auprès d’une cible souvent très […]

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Par Philippe Veber Le 01 février 2023

Conseil d’État : 17 propositions pour un usage des réseaux sociaux raisonné

Etonnamment, la pornographie en accès libre sur les réseaux sociaux n’est pas la cible privilégiée des écoféministes. Elle sert pourtant de base à l’éducation sexuelle du grande majorité d’enfants et d’adolescents en véhiculant de la violence et l’idéalisation d’un consentement tronqué.   Heureusement, au mois de septembre le Conseil d’État a présenté son étude annuelle […]

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Par Philippe Veber Le 21 janvier 2023

FIA WEC - 6 Heures du Qatar - Veber Avocats conseil de Le Mans Endurance Management

Annoncée à Doha le 12 décembre 2022 en conférence de presse, la première édition des 6 Heures du Qatar du Championnat du monde d’endurance automobile, le FIA WEC, se tiendra en 2024 sur le circuit de Lusail à Doha   La nouvelle épreuve du futur calendrier de la saison FIA WEC 2024 ouvrira le  Championnat […]

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Par Philippe Veber Le 12 octobre 2022

Ali Karimi poursuivi par la justice iranienne pour avoir encouragé les manifestations

Le courage.   L’ancien joueur du Bayern Munich a été poursuivi par la justice iranienne pour avoir encouragé les manifestations qui ont pris place en Iran après la mort de Mahsa Amini.   Le joueur iranien Ali Karimi qui vit depuis plusieurs mois aux Émirats Arabes Unis a multiplié les prises de position sur ses […]

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